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Conseils municipaux

Aujourd’hui, la plupart des communes utilisent Internet et/ou le courrier électronique pour communiquer à leurs administrés les convocations pour le conseil ainsi que ses délibérations et les résolutions votées. Le site Web de Cruis est malheureusement sous-utilisé et on n’y trouve rien de cette nature. Par ailleurs, la mise à disposition des comptes rendus dans le couloir de la mairie, procède moins d’une démarche de communication que du minimum légal – les services de la mairie, tout à côté, refusent notoirement de photocopier ces documents.

Compte tenu des objectifs de transparence de notre plate-forme, nous procédons naturellement à la publication de ces comptes rendus, après les avoir photographiés nous-mêmes à la mairie, pour que chacun puisse en prendre facilement connaissance. Nous tenterons d’apporter des éclairages sur ces textes parfois obscurs, afin que les décisions de nos élus soient mieux comprises.

Nous publierons aussi les convocations quand nous aurons pu les détecter, ce qui n’est pas évident compte tenu des délais très courts et du mode d’affichage.

Notons cependant que le site de la commune montre des frémissements d’évolution pour cette nouvelle mandature : dans la présentation des membres du conseil, à défaut du parcours et des compétences des conseillers, on trouve tout de même les responsabilités de chacun au sein de l’équipe, ce qui constitue une avancée significative que nous saluons.

Nous invitons la mairie à nous communiquer directement les convocations et à mettre en ligne les PV de conseil pour une circulation plus transparente de l’information.

Note : La commission d’accès aux documents administratifs (CADA) stipule, dans ce jugement, que la publication de documents administratifs ne peut se faire qu’en respectant l’article L312-1-2 du code des relations entre le public et l’administration, qui défère lui-même aux articles L311-5 et L311-6. Ces dispositions n’empêchent aucunement la publication des comptes rendus du conseil municipal de Cruis, sauf mentions citées dans ces articles auquel cas elles seront occultées. Le plus simple serait que la mairie, comme la très grande majorité des communes de France, publie elle-même les comptes rendus des conseils municipaux, ainsi d’ailleurs que la loi l’y oblige dès lors qu’elle dispose d’un site Internet, et nous pourrions y faire référence.

Lettres à la mairie

Toujours dans la logique de transparence que nous défendons, il nous a semblé utile, pour ceux qui le souhaitent, de rendre publiques les requêtes de chacun auprès de la mairie. Nous vous encourageons donc à nous faire parvenir une copie de vos courriers pour que nous les reproduisions ici, dans la catégorie « Mairie – échanges ». Ces requêtes porteront votre nom.

Nous invitons par ailleurs la mairie à nous communiquer directement sa réponse pour que nous la publiions en regard, ou, à défaut, nous demandons aux requérants de nous transmettre la réponse de la mairie pour que nous puissions la mettre en ligne. On comprendra qu’une requête dont la réponse n’a pas été publiée n’en aura pas reçue.

Les lettres sont mises en ligne au format PDF. Les fichiers sont accessibles par un lien placé sur le titre de la requête.